Conditions générales
Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site NOCTIS ainsi que les prestations de personnalisation réalisées par l'atelier.
1. Objet
Le site noctis.fr présente l'activité de l'atelier NOCTIS : personnalisation, carrosserie, intérieur, jantes, éclairage, échappement et protection de véhicules. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent pas une offre contractuelle.
2. Devis et commandes
Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit, établi après étude du véhicule et des souhaits du client. La commande est réputée ferme à réception du devis signé et, le cas échéant, de l'acompte indiqué.
3. Délais
Les délais annoncés sont donnés à titre indicatif et dépendent de la disponibilité des pièces et des contraintes d'atelier. Ils ne constituent pas un engagement ferme sauf mention contraire écrite.
4. Garantie et conformité
Les modifications réalisées doivent rester conformes à la réglementation en vigueur (homologation, éclairage, émissions sonores, assurance). Le client est informé des contraintes applicables avant travaux ; les déclarations administratives éventuelles restent à sa charge.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, photographies et créations graphiques présents sur ce site sont la propriété de NOCTIS. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
6. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.
Dernière mise à jour : à compléter avant mise en ligne. Ce document doit être relu par un conseil juridique pour être pleinement conforme.